Rapport d’Activités 2016

Travaux en cours :

Publication d’un rapport final [Etude bibliographique sur les méthodes d’évaluation économique des externalités : Mise en application sur des modèles énergétiques] en septembre 2016 .

Ces travaux ont fait l’objet d’une publication dans la revue scientifique Resources, Conservation and Recycling, Volume 109, May–June 2016, Pages 13–23 : [Quantifying environmental externalities with a view to internalizing them in the price of products, using different monetization models]

L’outil de calcul est disponible mais à uniquement sur les aspects climat.

 

La Thèse d’Aurélien BRUEL (2013 – 5 / Institut INSPIRE / UTT) : [Proposition d’indicateurs des externalités environnementales basés sur l’ACV et les services écosystémiques.] a été soutenue avec succès en décembre 2016.
Ces travaux ont fait l’objet d’une publication dans la revue scientifique Procedia CIRP, Volume 48, 2016, Pages 382–387 : [Considering Ecosystem Services in Life Cycle Assessment to Evaluate Environmental Externalities]

 

Notre Base Bibliographique donne accès à plus de 9 400 publications sur le sujet de la transcription économique des aspects environnementaux. Elle est maintenant à jour des publications historiques et s’alimente régulièrement des publications courantes. Elle constitue la plus importante base mondiale en libre accès.
Le moteur de recherche a été amélioré en 2016 avec des opérateurs booléens sur les Thèmes, les Tags et la possibilité de définir des intervalles d’Années.


A ce jour nous sommes engagés dans le soutien des deux programmes suivants :

 

2014 – 1 / VEBLEN Institut : Thèse CIFRE de Trois ans sur l’approche Macro-Economique des externalités Filières Matières Premières.
Fondation 2019 soutient un programme de recherche de la doctorante Judith PIGNEUR qui a commencé fin 2014 et se finira fin 2017.
Le projet de recherche vise à explorer la faisabilité d’une analyse multidimensionnelle (économique, environnementale, sociale, santé et éthique) de filières de matières premières minérales. Il investiguera l’articulation entre les impacts sociaux, environnementaux, sanitaires, économiques et les méthodologies permettant de les évaluer qualitativement, quantitativement et monétairement. Le projet s’ancrera dans une approche filière et d’analyse des chaines de valeur pour ensuite faire le lien avec les impacts et leur évaluation. Les filières de matière première minérale choisies seront étudiées de la mine au déchet ultime.

 

2017 – 1 / EVEA : Tout en poursuivant le développement des méthodes et outils de modélisation des externalités de production-consommation (travaux commencés en 2012), Fondation 2019 soutien la Phase 1 d’un nouveau programme d’Expérimentation Pratique de ces Outils :

Phase 1 : « Proof Of Concept » de la TVA Circulaire sur deux ou trois secteurs pertinents en 2017.
Ce programme de Recherche (2017-1 / EVEA) est soutenu par Fondation 2019 et par l’ADEME. 

Ultérieurement, il pourra être envisagé les phases suivantes :

  • Phase 2 : Réaliser les études d’impacts sur les aspects juridiques, fiscaux, budgétaires et économiques (Ex : comment aménager le régime de la TVA en France en respectant à la fois la Directive Cadre Européenne et les règles de l’OMC et autres traités internationaux), entre 2017 et 2018.
  • Phase 3 : Déployer en vraie grandeur la TVA Circulaire sur des territoires d’expérimentation ciblés, entre 2017 et 2019.

 

Rayonnement et partenariats potentiels :

 

Notre proposition de Droit d’Accise sur les Ressources Fossiles a fait l’objet d’un article dans les Echos du 22 mars 2016 et d’une note [I&D #44 L’Accord de Paris sur le climat : La négociation peut commencer !] de la Chaire Economie du Climat, publié le 14 avril 2016. (Version ENG : [I&D 44 The Paris Climate Agreement: Let the negotiations begin!])

Cette proposition a été citée par Dominique Bourg (France Culture, Du Grain à moudre, L’Accord de Paris sur le climat tiendra-t-il ses engagements ? le 12 octobre 2016 et dans l’HEBDO du 17.12.2015)

Cette proposition a fait l’objet d’une publication dans Euractiv [COP21 goals: An alternative path to success] le 31.10.2016.

 

Celle de la TVA Circulaire a été citée par Céline Mouzon dans Alternatives Economiques n° 355 – mars 2016 [Quels leviers pour l’économie circulaire ?]

 

Fondation 2019 a participé à plusieurs manifestations :

Partenariat Galléco – Agrobios 35 du 16 juin 2016
Débat public de l’AG de la FNAB du 5 avril 2016,
Colloque Comité Bastille, Fondation 2019 et Fondation AIRE du 16 mars 2016
La consultation de notre site internet est stable avec 7 200 Sessions et 21 000 pages vues.