Publications 2014

 

Fondation 2019
La Taxe sur la Valeur Ajoutée Circulaire (TVAC)
Rapport final
Etat des Lieux de la recherche -Climat-Eutrophisation-

UTT - Oct 2014 BG2

Programme d’Etudes : 2013-1
Mise en ligne : le 18 Octobre 2014

Version : N°2. UTT,  Sept 2014
Pages : 40 p.
Statut : Document de Travail.
Revue Critique : Non réalisée

Les méthodes décrites dans ce rapport ont pour but de faciliter l’évaluation environnementale et économique d’un produit le long de son cycle de vie. Ainsi, ce document comporte des explications quant à l’utilisation des outils d’évaluation, notamment économiques. Il reprend les avancées des travaux effectués dans le cadre de la TVAC. Il présente notamment le cas, quasiment finalisé, du changement climatique et le cas, encore en développement de l’eutrophisation.

L’outil pour le changement climatique reste encore à développer informatiquement. S’appuyant sur des études robustes, il permet de donner un prix selon les quantités de gaz à effets de serre émises. A partir d’un taux d’actualisation et un horizon temporel choisis, il permet d’estimer les dommages à l’environnement vis-à-vis du changement climatique de la production d’un bien quelconque. L’exemple du savon classique révèle qu’en évaluation statique, les dégâts sur l’environnement sur la période 2010-2050 sont de l’ordre de grandeur du prix de ce savon. Malgré le fait qu’il fasse nuancer ces résultats, la prise en compte du changement climatique dans la production des biens demeure un enjeu crucial.

Le cas de l’eutrophisation demeure plus complexe. Ce phénomène reste peu étudié. De ce fait, les paramètres temporels et spatiaux n’ont pas pu être intégrés dans les évaluations monétaires et environnementales. Une méthode d’évaluation économique appuyée sur de précédentes études a néanmoins pu être développée. Elle permet d’estimer les coûts de traitement de l’eutrophisation due à une émission d’azote dans un milieu aquatique. Cette méthodologie reste toutefois encore à développer et à tester et dépendra des futurs résultats du modèle d’évaluation environnementale.

Enfin, différentes méthodes permettant la détermination du taux de TVAC accordé à ces entreprises ayant prouvé leur bienfait sur l’environnement ont été explorées. Elles restent à tester sur des exemples plus approfondis afin d’en tirer des conclusions pour la mise en place du mécanisme en pratique.