Programme de recherche 2013 – 2014

 Programme Principal :

Dans l’optique, à moyen terme mais à visée pratique, du concept de « TVA circulaire » que souhaite explorer la Fondation 2019, il apparaît qu’un certain nombre d’améliorations et/ou d’avancées méthodologiques dans le champ de l’évaluation environnementale elle-même et dans celui du couplage entre évaluation environnementale et évaluation économique doivent être recherchées.

Pour ce faire, le programme d’étude 2013 devra :

En partant d’un exemple illustratif (celui du changement climatique), qui constituerait un premier cas susceptible d’être élargi à d’autres (eutrophisation, par exemple)…

  • Développer une méthodologie permettant de passer d’un modèle séquentiel et statique d’inventaire et d’évaluation à un modèle qui soit à la fois « parallèle » et « intégré » (c’est-à-dire qui permette la prise en compte conjointe d’une certaine dynamique temporelle et de contributions croisées) ;
  • Explorer le lien (qui fait aujourd’hui office de principal « maillon faible ») entre les échelles des phénomènes et de leur effets ressentis, d’une part, ainsi que les modalités opérationnelles de monétarisation à mettre en œuvre de l’autre ; pour reprendre à titre illustratif les deux exemples précédents, le changement climatique peut s’accommoder d’un facteur de monétarisation (coût social du carbone par exemple, même si cette approche n’est pas la seule option), mais l’eutrophisation d’un lac appellera du point de vue de l’économiste une logique de monétarisation plus complexe (telle qu’une « élicitation » des préférences révélées ou exprimées des consommateurs par le biais de méthodes directes ou indirectes, des méta-études et des « analogues », etc.).

Ce programme ambitionne certes des avancées théoriques pour elles-mêmes, en ce sens qu’elles permettraient de dépasser la vision linéaire des approches actuelles relatives à l’évaluation des impacts environnementaux, mais aussi et surtout de poser les bases, à visée pratique, d’un meilleur couplage des méthodes d’inventaire et d’évaluation d’impacts avec différentes méthodes économiques de monétarisation développées en économie de l’environnement ou en économie écologique. Les résultats du projet permettront, à partir d’impacts élémentaires, de mieux appréhender la façon dont pourrait fonctionner en pratique une « TVA circulaire », ainsi que ces avantages et ses limites, tout en lui offrant des bases scientifiques plus solides.

 

Ce programme a été attribué le 5 avril 2013

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Programme complémentaire pouvant faire l’objet de travaux de Thèse :

Développer une méthode pour évaluer les externalités environnementales générées par les processus de production et de consommation, articulée sur le concept de service écosystémique avec l’approche cycle de vie.