Programmes de Recherche

 

Travaux Prévisionnels 2017 – 2019

 

Tout en poursuivant le développement des méthodes et outils de modélisation des externalités de production-consommation (travaux commencés en 2012)
Fondation 2019 soutient la Phase 1 d’un nouveau programme d’Expérimentation Pratique de ces Outils :

  • Phase 1 : MODEXT (ProServ), pour Modélisation des Externalités Environnementales, Produits Manufacturés ou Services.

    Modélisation du différentiel d’externalités entre deux offres (produit ou service) procurant un niveau d’utilité et de qualité équivalent, afin d’être en mesure de corriger les défaillances de marché relatives à la non prise en compte des externalités, notamment grâce aux dispositifs suivants :
    – Calculs du Coût du Cycle de Vie pour les achats publics,
    – Rétrocession du gain d’externalités par l’application d’un taux de TVA différentié (TVA Circulaire),
    ou par l’émission d’une monnaie complémentaire locale.

    Ce Proof of Concept porte sur trois domaines distincts : Ameublement, Réparation (électro-ménager) et Prestations de nettoyage. La méthode basée sur la Monétarisation de l’Analyse de Cycle de Vie doit tenter de discerner les différentes classes d’externalités (Intangibles, Tangibles directes et indirectes, comptes publics ou comptes tiers), et les situées dans les dimensions temporelles et géographiques. Ce projet est soutenu par la Fondation 2019 et l’Ademe, et piloté par Evea.

    Ultérieurement, il pourra être envisage les phases suivantes :

  • Phase 2 : Réaliser les études d’impacts sur les aspects juridiques, fiscaux, budgétaires et économiques sur la TVA Circulaire (Ex : comment aménager le régime de la TVA en France en respectant à la fois la Directive Cadre Européenne et les règles de l’OMC et autres traités internationaux), et certains autres dispositifs
    entre 2017 et 2018.
  • Phase 3 : Déployer en vraie grandeur ces dispositifs sur des territoires d’expérimentation ciblés, entre 2017 et 2019.

 

 

 

Schéma Directeur de recherche
2013-2016 :

 

 Recherche 201501

 

 

 

Un des objectifs de ce programme est de proposer un modèle de TVA Circulaire :

Version langue française :

Version langue anglaise :TVAC Engl

 

Par principe, contrairement à beaucoup d’organismes de soutien à l’innovation, notre processus de pilotage du soutien à la recherche n’impose pas les thèmes par « appel d’offre » sur des sujets fixés par avance, mais lance des « appels à proposition » sur des objectifs à atteindre.
Le résultat est certes plus foisonnant mais plus riche et laisse la place à des pistes que nous n’aurions pas osé imaginer !

___________________________________________

» Programme de recherche 2014 – 2015

» Programme de recherche 2013 – 2014

» Programme de recherche 2012