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    Modélisation des externalités environnementales pour une TVA circulaire (MODEXT)2019

    DUBOSC A., GERAND Y., LE POCHAT S.Rapports

    lca / lcia / slca / lcc / lcsa / mfa, fiscalité, externalités

    Ce document est diffusé par l’ADEME
    Cet ouvrage est disponible en ligne www.ademe.fr/mediatheque
    Numéro de contrat : 1602C0070
    Etude cofinancée par Fondation 2019 et par l’ADEME
    Projet de recherche coordonné par : EVEA – Evaluation & Accompagnement
    Coordination technique - ADEME : AUTRET Erwan
    Direction/Service : SPEM

    Ce rapport constitue le rapport final du projet MODEXT. Le projet MODEXT (Monétarisation des
    Externalités environnementales pour une TVA circulaire) est un projet initié et financé par la Fondation
    2019, soutenu par l’ADEME, et piloté et réalisé par EVEA.
    Le projet MODEXT est un projet de recherche expérimental, visant à démontrer la faisabilité du concept
    (« proof of concept ») de monétarisation des externalités environnementales du cycle de vie d’un produit
    ou système. MODEXT propose de tester 3 cas d’étude de 3 secteurs industriels différents (ameublement,
    biens de consommation/équipement des ménages, service de nettoyage en entreprise), en mettant en
    évidence des différentiels d’externalités entre un produit de référence et un produit éco-conçu, et en
    monétarisant ce différentiel.
    Le présent rapport final présente l’approche de monétarisation sur 2 produits d’ameublement (bureau et
    siège de bureau Majencia), 2 produits de biens d’équipement (poêle et cafetière automatique du groupe
    Seb) ainsi qu’un service de nettoyage.
    Les facteurs de monétarisation utilisés sont issus à la fois d’une base de données constituée en 2013
    pour la Fondation 2019 et de travaux de développement de facteurs spécifiques aux produits étudiés et
    au cas français. Ces travaux ont été confiés à trois équipes de recherche : l’APESA, le BRGM (Bureau
    de Recherches Géologiques et Minières) et l’IFPEN (Institut Français du Pétrole Energies Nouvelles).
    Le projet MODEXT est suivi par un comité de pilotage rassemblant Fondation 2019, EVEA, l’ADEME, et
    le CGDD.

     

    This report is the final report of the MODEXT project. The MODEXT project (Environmental externality
    monetization for a circular Value Added Tax) is a project initiated and financed by the Fondation 2019,
    supported by ADEME, and managed and implemented by EVEA.
    The MODEXT project is an experimental research project, aimed at demonstrating the feasibility of the
    "proof of concept" of monetizing the environmental externalities of a product or service life cycle.
    MODEXT proposes to test 3 case studies from 3 different industrial sectors (furniture, consumer
    goods/household equipment, cleaning services in companies), by highlighting the externality differentials
    between a reference product and an eco-designed product, and by monetizing this differential.
    This final report presents the monetisation approach on 2 furniture products (Majencia office and office
    chair), 2 capital goods products (stove and automatic coffee maker of the Seb group) as well as a cleaning
    service.
    The monetization factors used are derived both from a database set up in 2013 for the Fondation 2019
    and from research work perform in the MODEXT project frameword to develop factors specific to the
    products studied and the French case. This work has been entrusted to three research teams: APESA,
    BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) and IFPEN (Institut Français du Pétrole
    Energies Nouvelles).
    The MODEXT project is monitored by a steering committee comprising Fondation 2019, EVEA, ADEME,
    and CGDD.

    http://www.fondation-2019.fr/publications/publications-2019/

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